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Voyage autour du monde, détachement à l’étranger & Co. – puis-je résilier l’assurance-maladie?

La personne séjournant plus longtemps à l’étranger, aimerait souvent pouvoir économiser son assurance-maladie obligatoire locale. Vous pouvez résilier votre assurance-maladie pour certains séjours à l’étranger.

Arzt mit Weltkugel (Fotolia)

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Toute personne* domiciliée en Suisse doit conclure une assurance-maladie obligatoire. Celle-ci garantit à la personne assurée des soins de base complets en cas de maladie, grossesse ou d’accident le cas échéant. Aussi longtemps que vous gardez votre domicile en Suisse et que vous résidez de façon temporaire à l’étranger à des fins privées (p. ex. vacances), vous ne pouvez pas résilier votre assurance-maladie suisse.

Dans ces situations votre assurance de base reste en Suisse:

Séjours linguistiques, voyages prolongés etc.
Améliorer son anglais pendant 3 mois en Australie ou faire un tour du monde pendant un an – aussi longtemps que vous êtes enregistrée en Suisse (vos papiers n’étant pas déposés à l’étranger), votre assurance-maladie demeure aussi en Suisse. Les adolescents qui veulent faire un séjour à l’étranger à des fins de formation (perfectionnement/séjour linguistique), doivent souvent aussi conclure une assurance à l’étranger. Malgré cette éventuelle double assurance, l’assurance obligatoire de base en Suisse ne peut pas être annulée.

Comment êtes-vous assurée pour les vacances ou pour un séjour à court terme à l‘étranger? En savoir plus dans l‘article „Séjour à l‘étranger – que paie l’assurance“.

A l’étranger à cause du travail (délégué)
Dès que vous travaillez et habitez à l’étranger pour un employeur suisse, et que vous avez toujours vos papiers en Suisse, votre assurance-maladie suisse reste effective pour maximum 6 ans. Avant la délégation, une proposition est effectuée par l’employeur où figure la durée de la couverture d’assurance. Des conventions particulières sont possibles entre l’état d’origine et l’état employeur.

Les personnes relevant d’un service public (diplomates/consuls etc.) restent aussi assurées en Suisse, aussi longtemps qu’elles ne doivent pas à cause de leur activité lucrative, être assujetties à l’assurance-maladie étrangère. D’autres informations détaillées sont visibles sur le site internet de l‘OFSP.

Voyage autour du monde sans domicile fixe
Si vous voyagez autour du monde pour une durée indéterminée et restez inscrit en Suisse, vous ne pouvez pas annuler votre assurance. Mais si vous annoncez votre départ de Suisse et que vous n’avez pas de nouveau domicile, l’assurance est toujours effective en Suisse. Car selon l’art. 24 al. 1 du Code civil, toute personne conserve son domicile aussi longtemps qu’elle n’en a pas créé un nouveau. Si la personne ne prend pas de nouveau domicile, elle tombe par conséquent sous le droit d’assurance selon la Loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal) – aussi si elle a annoncé son départ de la Suisse. Ainsi le protection d’assurance est maintenue et protège la personne des coûts de traitement en cas d’une maladie inattendue.

Vous êtes libéré de l’obligation de vous assurer si vous avez conclu une assurance voyage qui prendrait en premier à sa charge les frais de maladie – et non à la suite de l’assurance de base. Dans ce cas vous pouvez vous renseigner auprès de votre commune au sujet de la libération du devoir de vous assurer. (Institutions cantonales compétentes). La clôture de l’assurance-maladie obligatoire n’est possible que par la libération du devoir d’assurance ou par l’annonce d’un nouveau domicile. Dans les deux cas, vous devez envoyer les justifications correspondantes de votre commune de domicile à votre assureur.

Dans les cas suivants vous pouvez annuler votre assurance-maladie suisse:

Habiter en Suisse, travailler dans l’UE (frontalier)
Le lieu d’exercice de l’activité lucrative dans l’UE/AELE* détermine que l’assurance-maladie doit être conclue dans le pays où la personne travaille. Cela signifie que si vous êtes un frontalier – vous résidez en Suisse et vous travaillez dans un état de de l’UE/AELE -  vous ne pouvez pas conserver votre assurance-maladie suisse. Vous devez la résilier et conclure une assurance-maladie dans le pays où vous travaillez (n’est pas valable pour les états de l’AELE et le Lichtenstein).

*Etats AELE: Liechtenstein, Norvège, Islande, Suisse

Information: valable aussi inversement – si quelqu’un réside en Allemagne mais travaille en Suisse, il ou elle doit, selon le principe du lieu de travail, conclure une assurance-maladie suisse (auprès d’un plus grand assureur). Sanagate ne propose pas d’assurance pour les frontaliers de l’étranger.

Emigrer – nouvelle résidence et job à l’étranger
Vous dites « adieu » à la Suisse et émigrer ? Vous pouvez annuler votre assurance-maladie suisse. Vous envoyez en outre une confirmation de votre nouvelle résidence à votre assureur, ainsi votre assurance-maladie peut-être également annulée en cours d’année.

Exception: pour les personnes bénéficiant en Suisse de prestations sociales ou d’un salaire, et résidant dans un état de l’UE/AELE, l’assurance-maladie reste toujours selon le principe du lieu du travail (voir information frontaliers). En revanche des pays présentent des exceptions au principe du libre choix du traitement.

Si vous aviez des questions relatives à votre couverture d’assurance ou sur la durée de votre contrat, vous pouvez volontiers nous contacter.

* Les personnes suivantes sont libérées de l’obligation de s’assurer, bien qu’elles résident en Suisse:

  • Personnes assujetties à un autre pays de l’EU/AELE pour leur activité lucrative (frontaliers).
  • Personnes qui, selon le droit étranger sont assurées obligatoirement ou de manière privée pour l’assurance-maladie, peuvent se faire libérer de leur droit de s’assurer, afin qu’il n’y ait pas une double charge financière. Mais seulement lorsque la couverture d’assurance garantit au minimum une couverture équivalente à celle en Suisse.

  • Retraités/bénéficiaires de l’assurance-chômage (nationalité CH/UE/AELE) avec lieu de résidence en Suisse, mais bénéficiant de rentes d’un état de l’UE/AELE, sont assurés par le pays d’où provient leur rente.

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2 commentaires

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  1. Michelle | 07.07.2017 um 10:45

    Wir gehen auf zeitlich unbeschränkte Weltreise (min. 3 Jahre). Wie ist es da? Wir würden eine Reiseversicherung bei Hanse Merkur abschliessen. Ist man somit von der KVG in der Schweiz befreit? Welche Anforderungen müssen genau erfüllt sein?

    Danke für die Hilfe

    Michelle

    1. Deborah Burri | 14.07.2017 um 15:13

      Guten Tag Michelle

      Sofern Ihre Schriften in der Schweiz bleiben, sind Sie weiterhin in der Schweiz versicherungspflichtig. Dasselbe gilt auch bei einer Abmeldung auf der Gemeine ohne Angabe eines neuen Wohnsitzes – in diesem Fall besteht jedoch die Möglichkeit, mittels Vorlegen einer allfälligen Versicherungsbestätigung, bei der Gemeinde die Befreiung der Versicherungspflicht zu erwirken. Bitte nehmen Sie für Ihr spezifisches Anliegen direkt mit Ihrer Gemeinde Kontakt auf.

      Freundliche Grüsse
      Ihr Sanagate Team